Conseil municipal / 12 décembre

Le 12 décembre 2024 18h

ORDRE DU JOUR DU JEUDI 12 DÉCEMBRE 2O24

Approbation des procès-verbaux des 9 octobre 2024 et 7 novembre 2024

AMÉNAGEMENT, URBANISME, ENVIRONNEMENT

  1. Débat sur Le rapport triennal d’artificialisation des sols
  2. Débat sur Le PADD du PLUiH à tenir par La ville de Chaumont
  3. Cession du parking situé rue Jules FERRY
  4. Affouages de Brottes
  5. Avenant n°1 à La convention de mise à disposition du camping Sainte-Marie

FINANCES

  • Ouverture des crédits d’investissement 2025 par anticipation
  • Tarifs 2025
  • Facturation des interventions injustifiées de L’astreinte
  • CCAS : autorisation de versement d’une subvention
  • Attributions de subventions
  • Convention concernant Les Forfaits post-stationnement

FAMILLE, EDUCATION ET SOLIDARITÉS

  1. Convention Territoriale Globale CAF

CULTURE

  1. Convention Financière entre La Ville de Chaumont et La régie personnalisée Le Nouveau Relax pour L’année 2025
  2. Convention Financière entre La Ville et Le GIP Le Signe, centre national du graphisme, pour L’année 2025
  3. Avenant n°2 à La convention de partenariat signée entre La Ville de Chaumont et La MJC pour La période 2024-2026
  4. Médiathèque Les silos : conditions de prêt du jeu petite enfance «Machin-Truc»
  5. Mise en place d’un conseil d’établissement au sein du Conservatoire de musique et de théâtre
  6. Organisation d’une chasse aux trésors« Ronde des Lutins » par La Ville

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

  1. Convention CVB 2024/2025
  2. Bourses aux athlètes de haut niveau Local
  3. Information fermeture MDA et modification des horaires MDA

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Repos hebdomadaire – Autorisation d’emploi de salarié Les dimanches dans divers commerces de détail de La commune de Chaumont

Localisation