Ordre du jour :
FINANCE
1- Motion contre l’implantation d’une antenne-relais sur le territoire de la commune de Chamarandes-Choignes
2- Attribution de subventions
3- Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Chaumont et l’UCIA pour la réalisation de la foire urbaine des « automnales » des 14 et 15 octobre 2023
4- Quartier Foch – SOLOREM – Approbation du compte-rendu annuel d’activités 2022
5- Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville – Opération de revitalisation du territoire de Chaumont
6- Convention type de servitudes – ENEDIS
7- Acquisition des parcelles de bois appartenant aux époux COURCELLE
8- Convention d’occupation domaniale pour l’hébergement de passerelles de Télérelève
9- Conventions d’occupation domaniale de répéteurs de télérelève des compteurs d’eau
10- Projet de ferme photovoltaïque Ferme de la Peine
CULTURE
11- Complexe cinématographique « A l’Affiche » – Délibération de principe sur le recours à la délégation de service public
12- Convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Chaumont et l’association Trebim Music pour l’année 2023
13- Convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Chaumont et le Théâtre de l’Arche pour l’année 2023
14- Convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Ville de Chaumont et les Ateliers Roux Champion pour l’année 2023
15- Convention cadre 2023-2026 entre la Ville de Chaumont et la Cité de l’Architecture et du Patrimoine
16- Rencontres des artistes haut-marnais – Edition 2024 : Modifications apportées à la composition du jury de sélection et au règlement
17- Demande de subvention des établissements culturels pour l’année 2024
18- Candidature de la Ville de Chaumont à la labellisation 100% EAC (Éducation Artistique et Culturelle)
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
19- Avenant financier n°13 Centre de Médecine et d’Evaluation Sportive (C.M.E.S)
20- Nouveau gymnase site Decomble – Proposition d’appellation « Gymnase
Louis Chaillot »
VOIRIE
21- Déclassement et fermeture partielle des VC5 et VC3 reliant Villiers-le-Sec à Brottes
VIE ÉTUDIANTE
22- Autorisation de signer la convention tripartite (Conseil Départemental/ collège Camille Saint Saëns/Ville de Chaumont) concernant la restauration étudiante
23- Licence création et design du cadre de vie – Signature d’une convention partenariale avec l’Université de Reims Champagne Ardenne
VIE QUOTIDIENNE
24- Charte d’intervention pour le nettoyage des graffitis sur un bien privé
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
25- Convention de partenariat à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Marne dans le cadre des « passeports-loisirs » sur la période 2023 à 2027
26- Complexe cinématographique « A l’Affiche » – Création d’une commission « Concession » dédiée pour le renouvellement du futur contrat – Détermination des conditions de dépôt des listes (Sous réserve de la délibération sur le principe de mode de gestion)
27- Complexe cinématographique « A l’Affiche » – Création d’une commission « Concession » dédiée pour le renouvellement du futur contrat – Election des membres (Sous réserve de la délibération sur le principe de mode de gestion)