Composition du Conseil municipal (adjoints, conseillers)



Conseil municipal du 10 février 2012 à 18h
Ordre du jour

Installation de Madame Michèle LEMAIRE en qualité de conseillère municipale.

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 2 juillet 2011.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Avis sur le Projet Régional de Santé 2012-2016

GRANDS PROJETS
2. Cession d’un terrain communal destiné à accueillir des activités économiques sur la zone de la Vendue à la SAS CECOVILLE (groupe KLEPIERRE) : approbation de l’avenant 2 à la promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives et approbation de l’avenant 1 à la convention de PUP.
3. Multiplexe- DSP- Acquisition par la Ville du fonds de commerce de la société EGE : report de l’entrée en jouissance

FINANCES
4. Débat d’Orientation Budgétaire
5. Attribution de subventions

URBANISME
6. Travaux sur bâtiments communaux : Dépôt des demandes d’autorisation d’utilisation du sol

DEVELOPPEMENT DURABLE
7. Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie de la Champagne- Ardenne
8. Prise en considération du projet du Parc National des forêts de Champagne et Bourgogne
9. Adhésion au groupement de préfiguration (GIP) du Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne et représentation de la Ville

SERVICES AU PUBLIC
10. Convention triennale 2012-2015 de partenariat entre l’Association « Rencontres Internationales des Arts graphiques, Festival de l’Affiche de CHAUMONT » et la Ville de CHAUMONT
11. Contrat entre le Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l’Education Populaire (FONJEP) et la Ville de CHAUMONT : avenant 3- poste de Directeur MJC
12. Convention constitutive relative à la création et au fonctionnement du Point d’Accès au Droit (PAD)

RESSOURCES HUMAINES
13. Adoption de la Charte de l’action sociale et désignation d’un représentant
14. Concours et indemnité au Trésorier Principal
15. Modification du tableau des postes
16. Modification du règlement du temps de travail

ADMINISTRATION GENERALE
17. Modification de représentation dans les commissions municipales
18. Remplacement d’un membre titulaire au Conseil d’Administration du lycée E. Decomble

INTERCOMMUNALITE
19. Transformation de la Communauté de Communes du Pays Chaumontais en Communauté d’Agglomération : désignation des sept représentants de la Ville de CHAUMONT à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
20. Rapport d’activité 2010 de la Communauté de Communes du Pays Chaumontais

21. Compte rendu des actes passés par le Maire